GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
93478235
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2023
Présentation de la marque GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE
Déposée le 28 juillet 1993 par l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE domicilié(e) 4 cité du Couvent, 101 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANDE LOGE FEMININE DE FRANCE, Association loi 1901 - 4 cité du Couvent, 101 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243187 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 2 mai 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°172040 - Publication au BOPI 1994-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 1 février 2013 n°2520784 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-01
Papier; produits de l'imprimerie; livres; journaux; revues.Communications télématiques; messageries électroniques.Education; formation; divertissement; services de clubs (divertissement ou éducation); organisation et conduite de colloques; organisation de concours; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; publication de textes (autres que publicitaires); publication de livres; publication de journaux; publication de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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